L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle ou "RCP" est destinée pour vous couvrir et vous protéger, dans le cadre de vos activités telles que :
les professions libérales, les professions du BTPH, en agissant en qualités, soit de Concepteur, Chargé d'études techniques, Réalisateur ou Maître d'oeuvres contre les répercussions et conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile qui se trouverait engagée envers un tiers en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels résultant de fautes professionnelles ou involontaires commises par vous, durant ou par l'occasion de toute opération intellectuelle ou matérielle entrant dans le cadre de son activité.
LA COUVERTURE :
Ainsi, sont couverts par la CAAT tous les dommages d'ordre corporel, matériel ou immatériel envers lesquels vous êtes reconnu responsable, en vertu du droit commun, lorsque ces dommages ont pour fait générateur, entre autres :
- Une faute, erreur, omission ou négligence commises dans l'exercice de vos activités ;
- Un vice de conception des ouvrages et travaux ;
- Un vice de réalisation ou de montage des ouvrages etc...